1. Identité Éditoriale et Direction de la Publication
Dénomination Officielle : ASSOCIATION CLIP 3
Forme Juridique : Association de droit privé à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W302004047
Numéro SIREN : 404 757 700
Siège Social Administrateur : MELLE BADOIS PATRICIA, CHEMIN BAS DU SERRE, 30140 BOISSET-ET-GAUJAC
Directrice de la Publication : Melle Badois Patricia, en sa qualité de Présidente de l'association.
Courriel Institutionnel : begumrotna818@gmail.com
Téléphone : +33 4 40 94 88 53
2. Absence d'Activité Commerciale et Non-Lucrativité
Le présent portail documentaire est édité à titre strictement informatif. L'ASSOCIATION CLIP 3 est une structure exempte de toute activité commerciale. Ce site ne comporte aucun module de vente en ligne, aucun espace de transaction marchande, aucune formule de souscription payante et ne promeut aucun produit ou service commercial.
L'ensemble des ressources, bilans d'activité et informations publiées sont mis gratuitement à disposition du public et des partenaires institutionnels, conformément aux principes fondamentaux de transparence du secteur associatif.
3. Protection des Données Personnelles (RGPD / CNIL)
L'ASSOCIATION CLIP 3 s'engage à respecter scrupuleusement les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) ainsi que la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée.
Finalités de la Collecte des Données
Les données personnelles recueillies par le biais des formulaires de contact ou de candidature de bénévolat (nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone) sont exclusivement destinées au traitement administratif des demandes de renseignement et à l'organisation interne de l'action bénévole.
En aucun cas, ces informations ne sont cédées, louées, vendues ou transmises à des tiers à des fins commerciales ou de prospection.
Exercice des Droits des Utilisateurs
Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement et de portabilité des données le concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser votre demande par voie postale au siège de l'association ou par courriel électronique à : begumrotna818@gmail.com.
4. Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction
L'ensemble des contenus rédigés, éléments visuels, structures de données et documents d'archive présentés sur ce site constituent la propriété intellectuelle exclusive de l'ASSOCIATION CLIP 3 ou font l'objet d'une autorisation d'exploitation concédée par leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, sans l'accord préalable écrit de la Présidence de l'association, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité et Liens Hypertextes
L'ASSOCIATION CLIP 3 s'efforce de fournir sur ce portail des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des contenus. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites externes (ex. Service-Public.fr, Journal Officiel) ne sauraient engager la responsabilité de l'association quant aux contenus publiés sur ces plateformes tierces.